Déposée le 12 février 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXE MODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LEO ISBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AXE MODE domicilié(e) rue des Champs, 06220 VALLAURIS (dossier no 2001316) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2001316) - France.
La marque LEO ISBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AXE MODE (SARL) - rue des Champs, 06220 VALLAURIS (dossier no 2001316) - France
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2001316) - France
Renouvellement avec limitation le 7 février 1992 n°2001316 - Publication au BOPI 1992-02-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-29
Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°61908 - Publication au BOPI 1992-04-06
Inscription - Transmission de propriété n°27267 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°27268 - Publication au BOPI
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus; rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées; chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules); câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie; tuyaux métalliques; coffres-forts et cassettes; billes d'acier; fers à cheval; clous et vis; autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué, notamment boucles en métaux précieux (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers); joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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